Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAC MECA
SISTAC OLIVIER

Numéro de dépôt :
1706502
Date de dépôt :
12/11/1991
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
12/11/2001
LAC MECA de SISTAC OLIVIER

Présentation de la marque LAC MECA

Déposée le 12 novembre 1991 par SISTAC OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « LAC MECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SISTAC OLIVIER, domicilié(e) 27 AVENUE D'OYONNAX, 01810 BELLIGNAT - France.

La marque LAC MECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

SISTAC OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : SAVOIE ACIERS SPECIAUX , EUROPE TRADING , B.A.O.


SISTAC OLIVIER - 27 AVENUE D'OYONNAX, 01810 BELLIGNAT - France


Inscription le 20 octobre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°150698 - Publication au BOPI 1992-10-20

Métaux communs et leurs alliages, produits métalliques non compris dans d'autres classes, moules, machines outils

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.